MUNICIPALES 2020

2020

--------Informations------

Pour participer à ces élections.

Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour les personnes obtenant la nationalité française après 2018. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, recouvrement de l’exercice du droit de vote, citoyen européen résidant en France…), vous devez faire la démarche de vous inscrire.

Il faut remplir toutes les conditions suivantes :

  • Avoir au moins 18 ans la veille du jour de l’élection
  • Être français
  • Jouir de ses droits civils et politiques
  • Rappel :

    • Le Français qui atteint l’âge de 18 ans est inscrit automatiquement sur les listes électorales s’il a bien accompli les formalités de recensement à l’âge de 16 ans. Si le jeune atteint 18 ans entre les 2 tours d’une élection, il ne peut voter qu’au 2d tour.
    • La personne devenue française après 2018 est inscrite automatiquement sur les listes électorales,
    • Le citoyen européen résidant en France peut s’inscrire sur les listes électorales complémentaires de sa mairie pour pouvoir voter aux élections municipales et européennes.
    • La personne placée sous tutelle avant le 23 mars 2019 et privée de son droit de vote doit demander à s’inscrire sur les listes électorales.

Vous pouvez vous inscrire :

  • soit à la mairie de votre domicile,
  • soit à la mairie d’une commune dans laquelle vous êtes assujetti aux impôts locaux (taxe d’habitation, contribution foncière des entreprises, taxe foncière sur les propriétés bâties ou non bâties) depuis au moins 2 ans,
  • soit à la mairie de votre résidence si vous y résidez de manière effective et continue depuis au moins 6 mois,
  • soit à la mairie de la commune où vous êtes assujetti à résidence obligatoire en tant que fonctionnaire public,
  • soit à la mairie de la commune où la société, dont vous êtes le gérant ou l’associé majoritaire ou unique depuis au moins 2 ans, est inscrite au rôle des contributions communales depuis au moins 2 ans.

  • Il est possible de s’inscrire toute l’année.
  • Toutefois, lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite :
  • Pour voter lors d’une élection se déroulant en 2020, il faut s’inscrire au plus tard le 6evendredi précédant le 1er tour de scrutin.
  • Pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020, la demande d’inscription doit être faite au plus tard le vendredi 7 février 2020.

  • Pour s’inscrire sur les listes électorales, il faut prouver soit son domicile ou sa résidence sur la commune, soit sa qualité de contribuable sur la commune, soit sa qualité de gérant ou d’associé majoritaire ou unique d’une société sur la commune.

  • Pour votre domicile

    Vous devez fournir un justificatif :

    • de moins de 3 mois,
    • à votre nom
    • et mentionnant l’adresse de votre domicile sur la commune.

    Il peut s’agir, par exemple, d’un des documents suivants :

    • Attestation ou la facture d’eau, d’électricité, de gaz, de téléphone fixe établie à votre nom par cette entreprise
    • Attestation d’assurance habitation
    • Avis d’imposition ou certificat de non imposition sur le revenu
    • Quittance de loyer non manuscrite
    • Bulletin de salaire ou titre de pension

    Pour les personnes en maison de retraite, attestation du directeur sur laquelle figure l’adresse de l’établissement et établissant la réalité de l’hébergement.

  • À titre de résidence dans la commune

    La résidence est l’endroit où vous habitez au moment de la demande de façon effective et continue, depuis au moins 6 mois. Il ne suffit pas de travailler dans la commune.

    Vous pouvez fournir, par exemple, un des documents suivants :

    • Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe de moins de 3 mois
    • Attestation d’assurance, quittance de loyer
    • Avis d’imposition ou certificat de non imposition sur le revenu

    Attention : une résidence secondaire occupée uniquement pendant les vacances ou le week-end n’a pas le caractère de résidence.

  • VOUS HABITEZ CHEZ UN PROCHE( parent, ami…)

    Chez votre père et ou votre mère

    Avant 26 ans

    Il faut fournir :

    • un document de moins de 3 mois attestant du domicile du parent dans la commune,
    • et un document attestant du lien de filiation (copie du livret de famille, acte de naissance avec indication de la filiation, …).

    À partir de 26 ans

    Il faut fournir :

    • lettre signée par le parent qui vous héberge, certifiant que vous habitez chez lui et datant de moins de 3 mois,
    • document prouvant votre lien avec la commune (bulletin de salaire récent ou tout document indiquant votre nom et l’adresse du parent vous hébergeant),
    • copie de la carte d’identité du parent vous hébergeant.
    • Chez une autre personne

      Il faut présenter les 3 documents suivants :

      • lettre signée par la personne qui vous héberge, certifiant que vous habitez chez elle et datant de moins de 3 mois,
      • document prouvant votre lien avec la commune (bulletin de salaire récent ou tout document indiquant votre nom et l’adresse de la personne vous hébergeant),
      • copie de la carte d’identité de l’hébergeant.
      • Sans domicile stable,forain, gens du voyage

        Pour vous inscrire sur les listes électorales, vous devez fournir :

        • une attestation d’élection de domicile délivrée par un organisme agréé ou par un centre communal (ou intercommunal) d’action sociale (CCAS ou CIAS) et établissant votre lien avec cet établissement depuis au moins 6 mois,

        ou votre carte d’identité délivrée depuis au moins 6 mois et où figure l’adresse du centre d’organisme d’accueil où vous avez élu domicile

      • POUR UN CONTRIBUABLE

        Vous devez prouver que vous êtes soumis à certains des impôts locaux de la commune depuis au moins 2 ans.

        Il faut avoir été soumis depuis au moins 2 ans à l’un de ces impôts ou à plusieurs de ces impôts successivement :

        • Taxe d’habitation
        • Taxe foncière (propriétés bâtie ou non bâtie)
        • Cotisation foncière des entreprises (anciennement taxe professionnelle).

        Il faut fournir :

         

        soit les 2 derniers avis d’imposition (sur lesquels votre nom apparaît),

        soit un certificat de la direction départementale des finances publiques (DDFip) où votre nom apparaît.

        À savoir : vous pouvez demander à être inscrit sur la même liste électorale que celle de votre époux(se) lorsqu’il y est inscrit en tant que contribuable.

        POUR UN GERANT (ou associé)

        Depuis le 1er janvier 2019, il est possible de s’inscrire sur les listes électorales de la commune où se situe la société dont vous êtes le gérant ou l’associé (majoritaire ou unique), sous certaines conditions.

        Gérant (dirigeant)

        Vous devez prouver que vous êtes depuis au moins 2 ans le gérant (dirigeant) d’une société inscrite au rôle des contributions de la commune depuis au moins 2 ans.

        Il faut fournir les 3 documents suivants :

        • Attestation sur l’honneur de la continuité de votre qualité de gérant (dirigeant) de la société depuis au moins 2 ans
        • Décision de nomination (ou extrait) ou copie de la décision de nomination retranscrite sur le registre des décisions d’assemblée générale de la société ou même les statuts de la société
        • Document attestant de l’inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans.

        Asocié d’une SARL, SNC, société en commmandite, société civile

        Vous devez prouver que vous êtes depuis au moins 2 ans l’associé majoritaire ou unique d’une société inscrite au rôle des contributions de la commune depuis au moins 2 ans. Il peut s’agir :

        • d’une société à responsabilité limitée (SARL),
        • d’une société en nom collectif (SNC),
        • d’une société en commandite simple,
        • d’une société civile.

        Il faut fournir les documents suivants :

        • Attestation sur l’honneur de la continuité de votre qualité d’associé majoritaire ou unique de la société depuis au moins 2 ans
        • Copie des statuts constitutifs de la société ou des statuts mis à jour ou encore une copie de l’acte de cession de parts
        • Document attestant de l’inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans.

        Associé d’une SA, SCA ou SAS

        Vous devez prouver que vous êtes depuis au moins 2 ans l’associé majoritaire ou unique d’une société inscrite au rôle des contributions de la commune depuis au moins 2 ans. Il peut s’agir :

        • d’une société anonyme (SA),
        • d’une société en commandite par action (SCA),
        • d’une société par actions simplifiée (SAS).

        Il faut fournir les documents suivants :

        • Attestation sur l’honneur de la continuité de votre qualité d’associé majoritaire unique de la société depuis au moins 2 ans
        • Attestation délivrée par la société dont vous détenez des parts ou des actions ou que vous dirigez
        • Document attestant de l’inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans.

Date des élections municipales.

Les élections municipales se dérouleront le dimanche 15 mars 2020 pour le premier tour. Le second tour des élections aura lieu le dimanche 22 mars 2020. C’est ce que précise un décret publié au Journal officiel du jeudi 5 septembre 2019.

  • Pour voter, vous devez prouver votre identité. Les documents à présenter diffèrent selon que vous votez en France ou à l’étranger (poste consulaire ou ambassade).

  • VOUS VOTEZ EN FRANCE ET VOUS ETES FRANCAIS

    Pour prouver votre identité au moment de voter, vous pouvez présenter l’un des documents suivants :

    • Carte nationale d’identité (valide ou périmée depuis moins de 5 ans)
    • Passeport (valide ou périmé depuis moins de 5 ans)
    • Carte d’identité de parlementaire (en cours de validité) avec photographie, délivrée par le président d’une assemblée parlementaire
    • Carte d’identité d’élu local (en cours de validité) avec photographie, délivrée par le représentant de l’État
    • Carte vitale avec photographie
    • Carte du combattant (en cours de validité) avec photographie, délivrée par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
    • Carte d’invalidité (en cours de validité) avec photographie ou carte de mobilité inclusion (en cours de validité) avec photographie
      • Carte d’identité de fonctionnaire de l’État (en cours de validité) avec photographie
      • Carte d’identité avec photographie ou carte de circulation (en cours de validité) avec photographie, délivrée par les autorités militaires
      • Permis de conduire (en cours de validité)
      • Permis de chasser (en cours de validité) avec photographie, délivré par l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
      • Récépissé valant justification de l’identité (en cours de validité), délivré en échange des pièces d’identité en cas de contrôle judiciaire

      dans une commune de moins de 1 000 habitants, la pièce d’identité n’est pas obligatoire, mais en cas de doute, le président du bureau de vote peut vous demander de prouver votre identité par tout moyen.

  • La carte électorale (« carte d’électeur ») est un document prouvant l’inscription sur la liste électorale de la commune. Elle est envoyée aux nouveaux électeurs l’année suivant leur inscription ou, en cas d’élection, l’année de leur inscription. Certaines années, tous les électeurs reçoivent une nouvelle carte. La carte doit être présentée au bureau de vote le jour de l’élection. Si vous ne l’avez plus, vous pouvez néanmoins voter en présentant uniquement une pièce d’identité.

    Pour obtenir une carte électorale, il faut être inscrit sur les listes électorales.

  • La carte électorale est envoyée par courrier à votre domicile :

    • au plus tard 3 jours avant le scrutin, si une élection est prévue.
    • au plus tard le 30 avril de l’année suivante, si aucune élection n’est prévue.

    Si une carte n’a pas été distribuée avant le scrutin, elle est conservée au bureau de vote. Vous pouvez alors la récupérer en présentant une pièce d’identité.

    À savoir : lorsque vous atteignez 18 ans, vous pouvez aussi recevoir votre carte électorale à l’occasion d’une cérémonie de citoyenneté organisée entre janvier et mars.

  • Il est recommandé de présenter sa carte électorale au moment du vote. Une carte perdue ne vous empêche cependant pas d’aller voter. Néanmoins, si vous le souhaitez, vous pouvez, avant les élections, demander à la mairie une attestation d’inscription sur les listes électorales.

 

Le vote blanc doit être distingué du vote nul, tant sur la forme que sur le fond. 

Sur la forme, le vote nul correspond à un bulletin déchiré ou annoté. Les bulletins sans enveloppe sont également considérés comme des votes nuls (à l’inverse d’une enveloppe sans bulletin, qui est considérée comme un vote blanc). 

Sur le fond, le vote nul n’exprime pas nécessairement un refus de l’ensemble des candidats se présentant à l’élection, contrairement au vote blanc. Il peut en effet tout simplement résulter d’une erreur de manipulation (bulletin déchiré, deux bulletins dans l’enveloppe…). 

Le vote blanc consiste à voter sans choisir un candidat. Il exprime ainsi la volonté de l’électeur de participer à l’élection, tout en refusant les différents choix de vote qui lui sont proposés. 

Le vote blanc se distingue de l’abstention et du vote nul. 

Lors des élections françaises, les votes blancs sont désormais reconnus et comptabilisés. Ils seront donc comptés lors des prochaines élections. 

Les votes blancs sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ainsi, au premier tour des présidentielles 2017, il y a ainsi eu 659 997 votes blancs (et 289 337 votes nuls). Et 3 021 499 votes blancs au second tour (1 064 225 votes nuls). 

En revanche, les votes blancs n’entrent pas en compte dans le calcul du nombre de suffrages exprimés. Ce qui a son importance au regard du résultat final. 

Exemple : soit un candidat A et un candidat B. 
Le vote blanc n’est pas intégré dans le nombre de suffrages exprimés. Le candidat A obtient 55 % des suffrages et le candidat B obtient 45 %. 
Si le vote blanc était intégré et qu’il réunissait 10 % des suffrages exprimés, le score du candidat A tomberait à 49,5 % et celui du candidat B à 40,50 %.
 

Jusqu’au 1er avril 2014, les votes blancs n’étaient pas reconnus lors du décompte des votes en France. Il ne faisait donc pas l’objet d’un comptage spécifique dans les résultats de vote. Mais depuis la loi du 21 février 2014 visant à reconnaître le vote blanc aux élections publiée au Journal officiel du 22 février 2014, ces votes sont désormais pris en compte et ne sont donc plus considérés comme de simples bulletins nuls. 
Initialement, la loi de 2014 ne concernait pas l’élection présidentielle, la modification des règles de ce scrutin nécessitant une loi organique. Celle-ci a finalement été publiée deux ans plus tard : depuis la loi organique du 25 avril 2016, les présidentielles sont donc également concernées par les nouvelles règles de décompte du vote blanc. 

Comment voter blanc

Dans l’isoloir, le « vote blanc » peut être exprimé de deux manières par l’électeur : soit par le biais d’un bulletin blanc glissé dans l’enveloppe, soit par le biais d’une enveloppe vide, sans bulletin à l’intérieur. 

Le vote blanc n’est pas comptabilisé dans l’abstention, puisque ceux qui votent blanc participent au scrutin. 

Les votes blancs sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ainsi, au premier tour des présidentielles 2017, il y a ainsi eu 659 997 votes blancs (et 289 337 votes nuls). Et 3 021 499 votes blancs au second tour (1 064 225 votes nuls). 

L’élection des conseillers municipaux a lieu au suffrage universel direct. Le conseil municipal élit ensuite le maire de la commune. L’organisation du scrutin varie en fonction de la taille de la commune. Voici les procédures de vote applicables, sous réserve d’éventuels changements des règles électorales d’ici 2020.

·        Communes de moins de 1000 habitants

Pour les communes de moins de 1000 habitants (seuil auparavant fixé à 3500 lors des élections de 2008), les candidats peuvent être élus dès le premier tour lorsqu’ils obtiennent la majorité absolue (la moitié des voix plus une) et si au moins un quart des inscrits a voté. En cas de second tour, les candidats peuvent être élus avec une simple majorité relative (le candidat qui a obtenu le plus grand nombre de voix est élu). Les électeurs peuvent choisir de voter pour des candidats de listes différentes (système du panachage), les suffrages étant comptabilisés de façon individuelle.

·        Communes de plus de 1000 habitants

  • Pour les communes de plus de 1000 habitants, les candidats peuvent également être élus dès le premier tour en cas de majorité absolue. Si aucun candidat ne parvient à l’obtenir, un second tour est organisé. 
    Il n’est pas possible de modifier l’ordre de présentation des listes au moment du vote. Si une liste a obtenu au moins 10 % des suffrages exprimés, elle peut se maintenir au second tour. Les candidats d’une liste qui obtient au moins 5 % sans pouvoir se maintenir peuvent rejoindre une autre liste.
  • Une dose de proportionnelle est insérée dans le scrutin. Ainsi, la moitié des sièges est attribuée à la liste ayant réuni le plus de voix. Les sièges restants sont proportionnellement répartis entre les listes ayant obtenu au moins 5 % des voix.

LES ABSENTS DE 2020

MUNICIPALES 2020

ILS NE SERONT PAS LÀ

Quelques maires en place ont annoncé leur décision de ne pas briguer un nouveau mandat. Seulement 6 communes sur 34 sont pour l’instant dans le cas.

Les 28 autres maires sortants seront bien présents à la bataille de mars 2020.

Une petite particularité pour la commune du Marigot, qui voit revenir le maire battu en 2014 : Ange Lavenaire. Aux dernières élections municipales seulement 80 voix le séparait de Joseph Péraste l’actuel maire. Est-ce cela sa motivation ??? 

A DUCOS

Charles-André Mencé arrête après trois mandats. Son directeur de cabinet, Cinna, sera son candidat pour 2020.

AU DIAMANT

Gilbert Eustache s’efface après deux mandats. Il a désigné son premier adjoint comme dauphin Hugue Toussay.

AU FRANCOIS

Elu maire après la démission de Maurice Antiste, Joseph Loza assurait l’intérim. Le candidat MPF sera Alain Claude Lagier.

AU MARIN

Après 6 mandats, Rodolph Désiré décide de passer la main. et c’est sa première adjointe: Yvonne Tritz qui briguera ce poste  en 2020..

AU VAUCLIN

Après la fausse annonce de 2014, c’est maintenant confirmé, Raymond Occolier ne briguera pas un nouveau mandat. Il propose la candidature de son 1er adjoint Georges Cléon.

A GRAND-RIVIERE

Même si cela se murmurait depuis quelque temps, c’est à l’occasion de l’ouverture de la fête patronale ce dimanche 1er Décembre que Joachim Bouquety son intention de ne plus se représenté. Il ne faut pas dit-il, faire le mandat de trop. L’actuelle 2ème adjointe, Viviane Chemin Moreau partira à la bataille des municipales en 2020.